Biscotine77, je comprends ton soulagement d'avoir des infos. Mais attention, ce n'est que la partie visible de l'iceberg... La donation peut impacter la succession, et pas qu'un peu 😮.
Si le terrain a été donné "hors part successorale", ça peut carrément complexifier les choses au décès du donateur. Imaginez que ce terrain prenne de la valeur (et c'est souvent le cas !), ça crée une inégalité entre les héritiers. On parle alors d'une possible "atteinte à la réserve héréditaire" si ça désavantage trop les autres. Là, ça peut partir en "action en réduction" pour rééquilibrer le partage. Bonjour l'ambiance familiale 😬.
L'autre point, c'est que si le bien a pris de la valeur entre le moment de la donation et le décès, c'est cette valeur au jour du décès qui est prise en compte. Donc, même si au moment de la donation, ça semblait équitable, ça peut créer des disparités importantes après. D'où des conflits potentiels.
Une solution, c'est la "donation-partage". Ça fige la valeur du bien au jour de la donation. Comme ça, pas de mauvaises surprises liées aux fluctuations du marché. C'est plus stable et ça évite pas mal de risques. Mais bon, faut bien se renseigner avant de choisir cette option.
En gros, si un enfant reçoit un terrain en donation simple et que ce terrain prend de la valeur, il risque de devoir de l'argent aux autres héritiers au moment de la succession. Avec une donation-partage, ce risque est minimisé. Bref, c'est pas juste une question de droits de donation et de frais de notaire, c'est une vision à long terme sur l'ensemble de la succession qu'il faut avoir. Pas simple tout ça 🤔.